2022
Vous pouvez consulter les ordres du jour, les comptes-rendus des conseils municipaux et télécharger le Journal officiel de Boulogne-Billancourt, qui retranscrit les débats de chaque séance du conseil municipal.
Conseils municipaux
Prochain conseil municipal :
Jeudi 2 février 2023 à 18h
Ordres du jour
Comptes-rendus
BULLETINS OFFICIELS
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- N°1 : Convention d'Intervention Foncière entre l'EPFIF, la Ville et l'EPT GPSO : Approbation de l'avenant n°1
- N°2 : Signature d'une convention préalable au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des études relatives à l'aménagement de la zone de l'Abreuvoir
- N°3 : Approbation du Contrat de Développement Département 92 - Ville
- N°4 : Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre de la contractualisation avec le Conseil Départemental 92
- N°5 : Approbation d'une lettre de mission avec la SPL SOA pour des études de préfiguration relatives à la création d'un outil du développement local
- N°6 : Tarification des activités municipales
- N°7 : Mise à jour du règlement intérieur des inscriptions et facturations aux activités municipales
- N°8 : Établissements d'accueil du jeune enfant - Modification du règlement de fonctionnement
- N°9 : Développement d'un projet d'aménagement du lot n°5 du Port Legrand - Signature d'une convention de mandat avec la SPL Val de Seine Aménagement
- N°10 : Convention de réservation entre la Ville et Immobilière 3F pour la réservation d'un logement sis 29 rue Louis Pasteur à Boulogne-Billancourt
- N°11 : Paris 2024 - Accueil des épreuves olympiques et paralympiques sur route - marathon olympique du 10 et 11 août 2024
- N°12 : Pose d'une plaque commémorative - 50 rue Georges Sorel - Approbation de la convention entre la Ville et les copropriétaires
- N°13 : Déploiement du Pass Culture et du Pass Navigo
- N°14 :Conventions d'édition et d'usage numérique pour l'exploitation d'œuvres entre la Ville de Boulogne-Billancourt et la Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP)
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- N°1 Débat sur le projet de PADD
- N°2 Plan de sobriété et charte écowatt
- N°3 7 place René Clair - Cession à ATIM UNIVERSITY
- N°4 Rapport 2021 représentants SPL Val de Seine
- N°5 Rapport 2021 représentant SPL SOA
- N°6 Constitution groupement de commande réalisation diagnostics phytosanitaires
- N°7 Personnel Communal
- N°8 Convention CAF centre social
- N°9 Convention CAF déclic ado
- N°10 Constatation des provisions pour l'année 2022
- N°11 DM 2 budget principal - DM 3 budget piscine patinoire
- N°12 Ajustement de l'actif dans le cadre de la fiabilisation des comptes
- N°13 Correction capital restant dû
- N°14 Taxe aménagement pour 2023
- N°15 Tarifs d'occupation et diverses redevances pour année 2023
- N°16 Attribution de subventions
- N°17 Migration API particulier
- N°18 Modification Ri activités à la population
- N°19 Marché de travaux patinoire
- N°20 Principe renouvellement DSP piscine patinoire
- N°21 Attribution du prix initiative handicap - modif RI
- N°22 Attribution subvention SOHP pour 27 logements lot Nord
- N°23 Attribution SOHP pour 14 logement lot Sud
- N°24 Attribution subvention SOHP pour 18 logement 173-183 Aguesseau
- N°25 Avenant 1 convention maîtrise ouvrage GPSO place escudier
- N°26 Attribution de primes exceptionnelles aux athlètes pour 2022
- N°27 Délibération cadre attribution primes aux athlètes
- N°28 Dérogation au principe du repos dominical
- N°29 Principe de renouvellement DSP cinéma Landowski
- N°30 Adhésion SNSP et SACD
- N°31 Communication rapport syndicat interco et GPSO année 2012
- N°32 Communication rapports DSP année 2021
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- N°1 : Modifications des statuts de GPSO
- N°2 : Groupement de commande restaurant municipal
- N°3 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels
- N°4 : EPFIF Paul-Bert Acquisition
- N°5 : EPFIF Paul-Bert Levée option
- N°6 : EPFIF Chateaudun Acquisition
- N°7 : EPFIF Chateaudun Levée option
- N°8 : DM1
- N°9 : Actualisation AP
- N°10 : Attribution de subventions
- N°11 : Présentation de l'audit dans le cadre de la fiabilisation des comptes
- N°12 : Convention réservation 3F 87 rue du Dôme
- N°13 : Convention réservation SOHP 17 rue des 4 Cheminées
- N°14 : Convention réservation 75-77 rue Pierre-Grenier/ 29 rue de Vanves
- N°15 : Convention réservation SOHP 99 avenue Pierre-Grenier
- N°16 : Convention réservation RIVP 122-128 rue d'Aguesseau
- N°17 : Subvention Toit et Joie Logements sociaux 243 bd Jean-Jaurès
- N°18 : Conventions tripartites financement EAJE
- N°19 : ESJ Convention avec le lycée Veil et les collèges Rambam et Dupanloup
- N°20 : Projet apprendre à porter secours
- N°21 : Convention partenariat GPSO Ville composteurs
- N°22 : Renouvellement convention partenariat point justice
- N°23 : Voeu relatf à l'état d'urgence climatique
