10 Juillet

1 - ZAC Seguin Rives de Seine – Orientations nouvelles – Communication
(M. BAGUET)

2 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. SOLERE)

3 - Personnel communal – Transformation de postes – Fixation des ratios d’avancement de grade - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

4 - Patrimoine privé – Vente de parkings – 10-12, rue de Paris – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances.
(Mme BELLIARD)

5 - Vente du patrimoine privé – Terrain situé 6, passage Deschandeliers – Examen des propositions d'achat – Communication.
(Mme BELLIARD)

6 - Vente du patrimoine privé – Immeuble 6, avenue de Lattre de Tassigny – Studio - Affaire Monsieur D'A. – Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances.
(Mme BELLIARD)

7 - Commission Consultative des Services Publics locaux – Rapport des travaux rendus par la commission pour l’année 2007 – Communication.
(Mme BELLIARD)

8 - Simplification des conditions de règlement des prestations municipales attachées à la Carte B plus B.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

9 - Recensement de la population – Autorisation donnée au Maire pour organiser et fixer les modalités du recensement pour 2009 et 2010.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme BELLIARD)

10 - Opérations de Bâtiment - Missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage - Marché attribué par voie d’appel d’offres ouvert – Autorisation
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances.
(M. RICARD)

11 - Bâtiments municipaux - Maintenance et entretien des installations de génie climatique – Marché attribué par voie d'appel d'offres ouvert – Autorisation.
Commission de l’Urbanisme et des Travaux et Commission des Finances.
(M. RICARD)

12 - Logement social – Substitution entre filiales du groupe Logement Français – Transfert de la garantie de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST)

13 - ZAC Seguin Rives de Seine – Projet de Crèche située dans l’ilôt A2b – Demandes de subventions – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme DUBOST)

14 - Carte scolaire – Comité Départemental de l’Education Nationale du 26 juin 2008 - Ouvertures et fermetures de classes à la rentrée 2008/2009 - Communication.
(M. BAROLI)

15 - Dispositif PASS 92 – Autorisation donnée au Maire pour signer les conventions correspondantes avec le Département des Hauts-de-Seine.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. BAROLI)

16 - Centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation L’Olivier – 20 rue de Meudon – Subvention – Convention de financement – Autorisation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(Mme MISSOFFE)

17 - Développement Durable et modes de déplacements doux - Participation à la semaine européenne de la mobilité – Communication.
(Mme BRUNEAU)

18 - Sécurité aux abords du Parc des Princes – Caméras de surveillance – Plan de financement – Approbation
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GARDILLOU)

19 - Marché Escudier - Tarifs de stationnement sur la voie publique - Instauration à titre expérimental de 45 minutes gratuites les dimanches et jours fériés avec contrôle par disque de stationnement.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances.
(M. GARDILLOU)

20 - Eclairage Public – Conclusion d’un contrat de partenariat par la Communauté d’Agglomération – Communication.
(M. GARDILLOU)

21 - Marchés d’approvisionnement de plein vent, route de la Reine et avenue Pierre Grenier – Délégation de service public - Choix du délégataire pour l’exploitation - Approbation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. COQUEBERT de NEUVILLE)

22 - Promotion de l’artisanat local - Charte de Qualité – Convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat des Hauts-de-Seine - Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. COQUEBERT de NEUVILLE)

23 - Parking du Parchamp – Accès secondaire à la station Boulogne-Jaurès – Mises en service – Communication.
(Mme DE ROSE)

24 - ZAC Seguin-Rives de Seine – Programme local de l’habitat – Attribution d’une subvention à l’AFTAM pour l’acquisition d’une résidence sociale comprenant 96 logements sur l’ilôt A3Aa de la ZAC – Autorisation.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
(M. GALLANT)

25 - Réseau Français des Villes-Santé (RFVS) de l’Organisation Mondiale de la Santé (l’O.M.S.) – Désignation du représentant de la Ville.
Commission des Affaires Générales et Sociales
(M. BAGUET)